SAINT-VENANT (62)

SAINT-VENANT (62)

SAINT-VENANT (62)

SAINT-VENANT (62)

SAINT-VENANT(62)

SAINT-VENANT(62)

SAINT-VENANT(62)

SAINT-VENANT(62)

SAINT-VENANT (62)

SAINT-VENANT (62)

SAINT-VENANT (62)

SAINT-VENANT (62)

SAINT-VENANT (62)

SAINT-VENANT (62)

 

NATURE DE LA PRESTATIONMODE DE CALCULTARIFTarif HTTarif TTC (TVA 20%)
SERVICES SCOLAIRES ET PERI-SCOLAIRES
Garderie périscolaire La minute 0,02 €
Dépassement après 18h30 2,00 €
Dépassement au-delà de 19h 5,00 €
Versement de la prime de scolarité pour les enfants entrant en 2nde, 1ère, terminale, BEP, CAP Forfait 50,00 €
LOISIRS ET SPORTS
Point d'Accueil Jeune La nuit / personne 3,00 €
Plan d'eau La journée 100,00 €
CIMETIERE – COLUMBARIUM
Concession perpétuelle (3m² minimum) Le m² (hors frais et taxes) 250,00 € 300,00 €
Concession cinquantenaire (3m² minimum) Le m² (hors frais et taxes) 125,00 € 150,00 €
Concession trentenaire (3m² minimum) Le m² (hors frais et taxes) 70,83 € 85,00 €
Vente sarcophage 2 places (hors creusement) 416,67 € 500,00 €
Pénalités de 50% du Prix d’achat si le caveau n’est pas posé dans les délais 416,67 € 500,00 €
Droit de superposition (quand ouverture de caveau pour dépôt d'urne) Forfait 41,67 € 50,00 €
Taxe d'inhumation caveau Forfait 41,67 € 50,00 €
Perception de droits - Caveau d'attente (après un délai de carence de 30 jours) Forfait 41,67 € 50,00 €
Exhumation Forfait 133,33 € 160,00 €
Columbarium - Vente d'une concession trentenaire Forfait 141,67 € 170,00 €
Columbarium - Vente d'une concession temporaire (15 ans) Forfait 75,00 € 90,00 €
Columbarium - Prix de vente d'une cellule Forfait 1 050,00 € 1 260,00 €
Columbarium - Taxe d'inhumation d'urne (après le dépôt de la première urne) Forfait 41,67 € 50,00 €
         
REDEVANCE DE STATIONNEMENT SUR DOMAINE PUBLIC
Friterie ouverte tous les jours Le mois 63,00 €
Friterie stade Le mois 96,00 €
Commerce ambulant 1 fois par semaine Le trimestre 75,00 €
Commerce ambulant 2 fois par semaine Le trimestre 105,00 €
Camion magasin d'outillage Par jour 73,00 €
DIVERS
Redevance photocopie - A4 noir et blanc 0,20 €
Redevance photocopie - A4 couleur 0,50 €
Redevance photocopie - A3 noir et blanc 0,40 €
Redevance photocopie - A3 couleur 1,00 €
Photocopie aux associations au-delà du quota 0,06 €
Perte d'un badge de la Salle des Sports et de la Maison des Associations Le badge 50,00 €

Carte d'identité /Passeport

ATTENTION :

1 RDV = 1 DEMANDE = 1 PERSONNErendez-vous carte identité ou passeport

 

Démarches et documents à fournir cliquez ici

Agenda des manifestations